Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE
LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS

Numéro de dépôt :
4317515
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE de LE PAIN DE BELLEDONNE

Présentation de la marque BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAIN DE BELLEDONNE domicilié(e) 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 555 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS, M. Bruno ANQUETIL domicilié(e) 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France.

La marque BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEDONNE CHOCOLATERIE ARTISANALE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

LE PAIN DE BELLEDONNE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DE BELLEDONNE FABRICATION SUR LEVAIN PUR... ...CUITS DANS UN FOUR A BOIS , Je réduis mon Gluten , Belledonne BOULANGERIE ARTISANALE Je réduis mon gluten , Belledonne biscuits boulangers , BELLEDONNE BOULANGERIE ARTISANALE , BELLEDONNE CONFISERIE ARTISANALE , COQUELI PAIN ENTRE PLAINE ET MONTAGNE , Belledonne , BELLEDONNE NOURRIT LA VIE , BELLEDONNE BISCUITERIE ARTISANALE


LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS - 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France - SIREN 408555563


LE PAIN DE BELLEDONNE, SAS, M. Bruno ANQUETIL - 491 Route des Bons Prés - 73110 - LA CROIX DE LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.